L’an deux mille six et le 26 octobre à 17 heures 30, les membres du Conseil municipal de la Commune de Les Mages, régulièrement convoqués en session ordinaire, se sont réunis au lieu habituel des séances, sous la Présidence de Monsieur PARIS Jean-Claude.
Présents : PARIS Jean-Claude / SANS Jany / MULLER Edmond / CHAMPETIER Henri ROCHER Maurice / ROUX Hervé / DUMAS Yves / EGLIN Franck / DECEMBRINI Bruno / THADET Annie / TEISSONNIERE BRUNO / ANDRE Suzanne / GUIBAL Suzette / FLOUTIER Simone / MOURGUES Dominique / PIERI Jean – Claude.
Excusés : CHASTELLAN Michel.
Madame SANS Jany a été désigné pour exercer les fonctions de secrétaire de séance.
- 1 – Travaux
- Projet Ecole
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal le projet d’agrandissement du groupe scolaire par la création d’une classe supplémentaire avec des sanitaires, ainsi que l’estimation prévisionnelle qui s’élève à 205 000.00 € HT.
Il présente aussi le projet de création d’une salle d’activité pour la petite enfance, compétence de la Communauté de Communes « Vivre en Cévennes » dont l’estimation prévisionnelle s’élève à
160 000.00 € HT.
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’accepter le projet de création d’une nouvelle classe et de demander les subventions auprès du Conseil Général du Gard, et au titre de la DGE 2007.
- Projet Place Frères Nouvel
Monsieur Le Maire, après avoir exposé les projets précédents, explique qu’il sera nécessaire de repousser le projet d’aménagement de la place pour le budget 2008.
- Eclairage Tennis
Monsieur le Maire expose la demande d’éclairage d’un cours de tennis ainsi que le devis de l’entreprise CRUVELLIER d’un montant de 6845.31 € TTC. Le Conseil Municipal ne souhaite pas réaliser cette opération.
- 2 – SMIRITOM
Monsieur Le Maire présente le projet du « Pays Grand-Combien » concernant le traitement des ordures ménagères, ainsi que le bilan, à ce jour, de l’adhésion au SMIRITOM. Un débat est lancé concernant le retrait du SMIRITOM et l’adhésion à ce nouveau projet. Le traitement des déchets s’effectuera selon le même procédé du tri et du compostage. La différence serait dans la taille de l’unité de traitement des déchets.
Monsieur Le Maire demande au Conseil Municipal de donner son avis. Après discussion, 12 voix se prononcent pour le retrait du SMIRITOM, 2 voix contre et 2 abstentions.
- 3 – Conseil Local de sécurité et de prévention de la délinquance Intercommunal
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal la nécessité de créer ce Conseil Local de sécurité et de prévention. Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’accepter la création du Conseil Local.
- 4 – Personnel
Régime indemnitaire agents communaux
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal l’instauration de L’indemnité Administration et de technicité.
Renouvellement contrat d’un agent des services techniques non titulaire au 17 décembre 2006.
- 5 – Décisions modificatives
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de procéder aux décisions modificatives suivantes, sur le budget communal :
Art 2313 + 36 000.00 € (Travaux Maison VEZOLLE)
Art 1641 + 500.00 €
Art 2315 - 36 500.00 €
- 6 – Questions diverses
- Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal la nécessité de procéder à la dissimulation réseaux France Télécom sur la RD 132.
Montant des travaux : 30 000.00 € HT
Subventions attribuées : 5280.00 € Département
4800.00 € Etat
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de procéder à ces travaux.
- ECOLE – Demande d’un mi-temps supplémentaire pour la nouvelle classe à étudier lors de l’établissement du prochain budget communal.
- Travaux entrée village
- Mas Salles
- SPANC
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