Une séance qui s'annonçait
longue , voire touffue et soporifique. Ce ne fut pas le cas, grâce à une
organisation rigoureuse et efficace menée en amont et pendant la réunion
,notamment des urnes et des bulletins de différentes couleurs pour les
élections des vice-présidents, un document de synthèse très précis, et des
explications claires sur chaque sujet, diaporamas projetés à l'écran à l'appui.
1) Election des 8
Vice-Présidents
Il s'agit de procéder à
l'élection des 8 vice-présidents à bulletins secret.
Après dépouillement, sont
élus
1 er vice-président : Eric
Plantier (Finances)
2 ème vice-président : Pascal
Milesi (Ordures ménagères)
3 ème vice-président : Sylvie
Perez (Personnels)
4 ème vice-président : Bemard
Hillaire (Aménagement)
5 ème vice-président: Jany
Sans (Économie)
6 ème vice-président :
Thierry Bonnefoi (Jeunesse et sports)
7 ème vice-président : Pierre
Nunez (Tourisme)
8 ème vice-président :
Bernard Martin (Action sociale et petite enfance)
2) Délégation au Président
Il s’agit, en vue de
faciliter la bonne marche de l’administration intercommunale, de confier
certaines des délégations prévues par l’article L. 5211-10 du Code Général des
Collectivités Territoriales au Président pour la durée de son mandat.
3) Indemnités de fonction
du président et des 8 vice-présidents
Indemnités maximales
allouées:
- pour le Président :
1.853,22 € brut mensuel
- pour chacun des 8
Vice-présidents : 588 18 € brut mensuel
4) Désignation de délégués
Il s’agit de désigner les
délégués de la Communauté de Communes dans les structures suivantes:
- Politique de la ville : Le
Président est membre de droit. Il s’agit de désigner 1 titulaire et 1 suppléant
pour chacune des communes prioritaires, c’est-à-dire Rousson, Saint Julien les
Rosiers et Saint Florent sur Auzonnet.
Titulaires : Serge Bord,
Thierry Bonnefoi, Nunez Pierre
Suppléants : Angélique
Peiretti-Garnier, Christine Cordou, Annick Linares
- Syndicat Mixte du Pays des
Cévennes :
7 titulaires : GhislainChassary, Bord Serge, JanySans, ThierryBonnefoi , Michel Mercier , JoséPuso, Pascal Milesi
7 Suppléants : Jean-Claude
Bertrand, Eric Plantier, Jean-Claude Paris, Christine Cordou, Sylvie Perez,
Bernard Hillaire, Bernard Sacré SITOM d’Alès : 4 représentants (sachant que
seules les communes de Saint Julien les Rosiers et Rousson étaient anciennement
adhérentes à ce syndicat).
Ghislain Chassary, Eric
Plantier, Jean-Claude Bertarnd, Serge Bord
- SMIRITOM
11 Titulaires : Ghislain
Chassary, Jean-Claude Bertrand, Eric Plantier, Serge Bord,
Jean-Claude Paris, Jany
Sans, Pascal Milesi, Michel
Mercier, Jacques Goulabert, Bernard
Martin, Alain Giovinazzo
11 Suppléants
Claudine Deroudilhe, Christelle Dal
Cerro, Pierre Nunez, Peiretti Garnier
Angélique, Myriam Boyer, Thierry Bonnefoi, Patrick Sacré, Sylvie Perez,
Marie-Claire Quenet, José Puso, Pascal Martinez
- Comité National d’Action
sociale: Sylvie Perez
- Commission de Délégation
des Services Publics:
Le Président est membre de
droit. Sont élus au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au
plus fort reste:
5 titulaires : Pascal Milési,
Jean-Claude Paris, Serge Bord, Sylvie Perez, Thierry Bonnefoi
5 suppléants: José Puso,
Myriam Boyer, Eric Plantier, Pierre Nunez, Patrick Sacre
- Commission d’Appel d’Offres
le Président est membre de droit.
Sont élus au scrutin de liste
à la représentation proportionnelle au plus fort reste
5 titulaires : Pascal Milési,
Jean-Claude Paris, Serge Bord, Sylvie Perez, Thierry Bonnefoi
5 suppléants: José Puso,
Myriam Boyer, Eric Plantier, Pierre Nunez, Patrick Sacre
- Mission Locale Jeunes
8 délégués : Thierrye
Bonnefoi, Bernard Martin, Jany Sans, Annick Linares, José Puso, Angélique
Peiretti-Garnier, Pascal Milési.
- Alès Myriapolis Agence de
développement Alès Cévennes :
3 représentants au titre du
collège 1: Jany Sans, Ghislain Chassary, Bernard Hillaire
- Charte parc national des
Cévennes 1 référent : Bernard Hillaire
5) Eclairage Public :
Demande d’inscription au Programme
Il s’agit de demander au SMDE
du Gard l’inscription au programme syndical des travaux d’éclairage public
concernant l’opération «traversée du Village Tranche 2 sur la commune du Martinet pour un montant de
56 871,21 € HT.
6) Demandes de subventions
Le conseil autorise le
Président à demander:
- une subvention au Conseil
Général du Gard pour l’investissement en matériel des structures d’accueil de
loisirs sans hébergement (4000€)
- une demande de subvention à
la Caisse d’Allocations Familiales pour l’investissement en matériel des
structures d’accueil de loisirs sans hébergement, (4000€)
- une demande de subvention
pour le fonctionnement du Relais Assistantes Maternelles au Conseil Général du
Gard.(16000€)
7) Budget 2014
7.1 -Affectation des
résultats
Il s’agit d’affecter les
résultats de fonctionnement 2013 des différents budgets de la communauté. (Une
affectation à l’article 002 permet de conserver l’excédent en Section de
Fonctionnement et une affectation à l’article 1068 transfère l’excédent en
Section d’Investissement)
Budget général: 678.852,89 € en fonctionnement
- 990.036,61 € en investissement.
- Budget ZA Pont d’Avène :
Déficit de 1.041,00 €
- Budget ZA MSL : excédent de 6.790,21 €
- Budget Atelier Relais :
déficit de2.553, 13€
7.2 -Taux de la fiscalité
Il s’agit de reconduire pour
2014, les taux suivants: ‘ f
Taxe d'habitation : 17,33 %,
Foncier bâti: 9,44 %, Foncier non-bâti: 31,75%, Taxe d'enlèvement des ordures
ménagères: 12,33 %, Contribution financière des entreprises : 25,74 %
7.3 -Redevance spéciale
Il s’agit, de revaloriser les tarifs annuels
de la redevance spéciale pour les containers. Concerne les entreprises et les
commerces. Les tarifs étaient inchangés depuis 2010
Containers de 340 litres
passent de 395€ à 400€, ceux de 770 litres passent de 790€ à 820€. Les
containers de 660 litres sont supprimés
Il convient de préciser que
ces tarifs ne couvrent que le prix du traitement. La collectivité assumant
intégralement le coût de la collecte.
7bis) Budget 2014:
Il s'agit d'approuver les 4
budgets 2014
• Budget 2014 de la
communauté de communes
»Vivre-en-Cévennes
Dépenses et recettes
s'équilibrent à 8 637595,61€ en fonctionnement, et à 3 729 628,21€ en
investissement
• Budget 2014 Atelier
Relais
Dépenses et recettes
s'équilibrent à 139 525,00€ en fonctionnement et à 219 121,29€ en
investissement.
• Budget bâtiment MSL aux
Mages
Dépenses et recettes
s'équilibrent à 42 847,51€ en fonctionnement et à 36 060,15€ en investissement.
• Budget zone artisanale
du Pont d'Avène
Dépenses et recettes
s'équilibrent à 217 906,30€ en fonctionnement et à 204 094,00€ en
investissement. (2 terrains restent à vendre)
8) Adhésion Alès
Myriapolis Agence de Développement Ales-Cévennes
Le conseil autorise le
Président à adhérer à l’association Alès Myriapolis Agence de Développement
Alès Cévennes, pour l’année 2014 et d’en fixer la participation financière
annuelle à 26 899 € soit 2,20€ par habitant
9) Tarifs séjours Jeunes
Les nouveaux tarifs à la
journée pour les mini-séjours à l’étranger ou comportant des entrées à des
parcs d’activités seront revus à la rentrée de septembre par la commission
Jeunesse....
Séjours spéciaux : 60 € pour
les familles ayant un quotient familial inférieur à 1000€ et 62 € pour celles
qui ont un QF supérieur à 1000 €)-
64 € et 65€ pour les
10) Attribution de subventions
Il s’agit, dans le cadre de
la compétence « enfance-jeunesse»:
- d’attribuer à l’USEP une
subvention de 500 € pour l’organisation du Challenge Nuez
- d’attribuer au Centre
Social «Le Kiosque » 750 € pour l’organisation du séjour jeunes « Ancelle en
plein air » et 750 € pour l’organisation du séjour jeunes « Go to London.« 75%
sont versés au démarrage, les 25% sont versés après sur facture voyage fait.
11) Tableau des effectifs
Il s’agit, suite à la
réussite au concours, de créer un poste de rédacteur territorial à temps
complet pour le secrétariat général à compter du 01/05/2014.
Il s’agit, suite à
l’ouverture de la micro-crèche à Saint Florent sur Auzonnet de:
- de transformer le temps non
complet de 28h hebdomadaires à 33 h d’un poste d’adjoint d’animation 2ème
classe à compter du 24 juin 2014 pour la micro-crèche de Saint Florent sur
Auzonnet,
- de transformer le temps
non-complet de 17h30 à 22 heures hebdomadaires à compter du 24 juin 2014 pour
la micro-crèche de Saint Julien les Rosiers.
12) Vente à terme de
l'Atelier Relais de St Julien Les Rosiers
Le conseil autorise le Président à signer la vente à terme sur 14
ans de l’atelier relais de Saint Julien les Rosiers à Monsieur Michel Tolédo
pour lui-même ou toute autre personne physique ou morale qu’il se substituera,
mais dont il sera solidairement garant au prix de 765.600 € avec effet au 1ier
juillet 2014.
