Une réunion dont l'ordre du
jour a porté sur les actions du syndicat, notamment lors des intempéries de
septembre et octobre 2014 et leurs répercutions tant sur les bâtiments, les
infrastructures et la ripisylve. En ce qui concerne la ripisylve, il faut
souligner que l'entretien du lit et des berges a permis de limiter les dégâts
liés aux embâcles dans les zones à enjeux. De plus sur certains secteurs, les
fortes pluies ont généré un décapage généralisé de la ripisylve. Les zones
naturelles de pièges à embâcles ont permis leur stockage.
Le coût des dégâts recensés
sur le bassin versant est le suivant :
Travaux de priorité 1 :Luêch (Chamborigaud, Génolhac, Le Chambon) : 36 000 € HT
Cèze (Ponteils et Brésis) : 20 000 € HT, soit un total estimé à 56 000 € HT
Travaux de priorité 1 :Luêch (Chamborigaud, Génolhac, Le Chambon) : 36 000 € HT
Cèze (Ponteils et Brésis) : 20 000 € HT, soit un total estimé à 56 000 € HT
Travaux de priorité 2 :
Haute vallée de la Cèze (Ponteils et Peyremale - St Ambroix) : 50 000 € HT,
Moyenne vallée de la Cèze (St Ambroix - Tharaux) : 32 000 € H
Aval des gorges de la Cèze (Montclus - la Roque/Cèze) : 13 000 € HT
Basse vallée de la Cèze (la Roque/Cèze - Codolet) : 20 000 € HT
Aiguillon aval (Goudargues et Verfeuil) : 6 000 € HT,Soit un total estimé à : 121 000 € HT.
Le président Yvan Verdier rappelle qu'en cas d'évènement climatique, une enveloppe financière est prévue chaque année. Pour 2014, elle s'élevait à 10 108.00 € TTC. Considérant les dégâts occasionnés lors des intempéries des mois de septembre et octobre 2014, il propose de réévaluer le montant de cette enveloppe afin de réaliser les travaux de priorité 1. Ces travaux feront l'objet d'une demande de subvention auprès du SMD. Le taux de subvention sera de 80 % pour les communes adhérentes à cet organisme. D'autre part, le décret du 11 décembre 2007 relatif à la sécurité des ouvrages de protection hydraulique, impose aux propriétaires/gestionnaires de digues des règles de gestion.
Au 1er janvier 2014 aucun des gestionnaires de digues du bassin n'étaient en règle vis-à-vis de ces obligations réglementaires. Cette situation était due selon le syndicat à une méconnaissance des obligations imposées par le décret de 2007 une ignorance du rôle de chacun dans un contexte complexe (certaines digues appartenant à plusieurs propriétaires différents). A noter aussi un manque de moyens.
Haute vallée de la Cèze (Ponteils et Peyremale - St Ambroix) : 50 000 € HT,
Moyenne vallée de la Cèze (St Ambroix - Tharaux) : 32 000 € H
Aval des gorges de la Cèze (Montclus - la Roque/Cèze) : 13 000 € HT
Basse vallée de la Cèze (la Roque/Cèze - Codolet) : 20 000 € HT
Aiguillon aval (Goudargues et Verfeuil) : 6 000 € HT,Soit un total estimé à : 121 000 € HT.
Le président Yvan Verdier rappelle qu'en cas d'évènement climatique, une enveloppe financière est prévue chaque année. Pour 2014, elle s'élevait à 10 108.00 € TTC. Considérant les dégâts occasionnés lors des intempéries des mois de septembre et octobre 2014, il propose de réévaluer le montant de cette enveloppe afin de réaliser les travaux de priorité 1. Ces travaux feront l'objet d'une demande de subvention auprès du SMD. Le taux de subvention sera de 80 % pour les communes adhérentes à cet organisme. D'autre part, le décret du 11 décembre 2007 relatif à la sécurité des ouvrages de protection hydraulique, impose aux propriétaires/gestionnaires de digues des règles de gestion.
Au 1er janvier 2014 aucun des gestionnaires de digues du bassin n'étaient en règle vis-à-vis de ces obligations réglementaires. Cette situation était due selon le syndicat à une méconnaissance des obligations imposées par le décret de 2007 une ignorance du rôle de chacun dans un contexte complexe (certaines digues appartenant à plusieurs propriétaires différents). A noter aussi un manque de moyens.
Il est proposé que le SMAB
Cèze assure la coordination d'un groupement de commande en vue de réaliser ces
différentes opérations nécessaires à ta réduction des risques d'inondation sur
la moyenne Cèze. Etant entendu que le financement de ces études restera à la
charge des bénéficiaires (Conseil Général du Gard, communes de Bessèges,
Molières, et Saint-Ambroix).
Deux emplois de secrétaires ont été supprimés, et le syndicat a délibéré sur le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité ou faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité.
Une décision modificative a été votée. Il s'agit d'un jeu d'écriture suite au prêt contracté auprès de la Caisse d'Epargne en 2014, dans le cadre des travaux de construction des futurs locaux d'ABCèze.
Deux emplois de secrétaires ont été supprimés, et le syndicat a délibéré sur le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité ou faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité.
Une décision modificative a été votée. Il s'agit d'un jeu d'écriture suite au prêt contracté auprès de la Caisse d'Epargne en 2014, dans le cadre des travaux de construction des futurs locaux d'ABCèze.
